Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1104.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation, piétonniers, cyclables et routiers, proposés et existants. De plus, il doit permettre l’accessibilité aux différentes portions du territoire du plan d’aménagement d’ensemble tout en y contrôlant la circulation de transit.
En outre, le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer la sécurité des déplacements des usagers des réseaux visés au premier alinéa.
1104.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation, piétonniers, cyclables et routiers, proposés et existants. De plus, il doit permettre l’accessibilité aux différentes portions du territoire du plan d’aménagement d’ensemble tout en y contrôlant la circulation de transit.
En outre, le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer la sécurité des déplacements des usagers des réseaux visés au premier alinéa.